Résultats de la recherche
Procédures concernant le défaut d'un sous-adhérent
… Règle L2 …
… visant à prévoir les retraits en cas de fusion. 6 novembre 2023 4 décembre 2023 Publiée Lynx Règle 1, Lynx Règle 3 Modifications visant …
… le projet de loi C-59 , ont reçu la sanction royale en juin 2024 et entreront en vigueur à une date qui reste à … d’une centrale provinciale et les chambres de compensation 2 d’un système de compensation et de règlement désigné en …
… 6 juillet 2015 Le 2 juillet 2015, le Système de transfert de paiements de grande valeur … hausse de 6,3 % par rapport au record précédent, atteint le 2 juillet 2013. Les records sont souvent atteints le premier …
… la deuxième directive sur les services de paiement – PSD2) dans l’Union européenne. Ces mesures législatives sont … Comment peut-on concilier les interactions entre la PSD2, qui vise à faciliter la transmission des données sur les … the International Monetary Fund and the World Bank at their 2018 Annual Meetings , offers a blueprint to guide national …
… pour calculer la garantie du SACR pour un nouvel adhérent. 2 décembre 2021 31 janvier 2022 Publiée Règle F1 et F4 Modification pour …
… 27 avril 2015 Dans le monde de l'imagerie de chèques, les effets de … de l'imagerie de chèques pour les Canadiens. À la partie 2 , nous avons fait connaître les leçons tirées de la … règles de compensation devraient suivre un tel principe. 2. Politiques et pratiques en matière d'obligation de …
… Lynx , qui introduira la norme de messagerie financière ISO 20022 dans le système Lynx. À la fin d’août, nous avons mené à …
… les samedis, les dimanches et les jours fériés suivants : 2024 Fête fédérale Date Date de fermeture des systèmes Jour de … Lundi 1er janvier Lundi 1er janvier Vendredi saint Vendredi 29 mars Vendredi 29 mars Fête de Victoria Lundi 20 mai Lundi …
… candidature seront avisées si elles sont retenues d’ici le 2 décembre 2024. Présenter sa candidature …