Résultats de la recherche
… Système de paiement caractérisé par des échanges bilatéraux effectués …
… le compte des ayants droit du groupe, échange des effets de paiement et soit effectue la compensation et le règlement …
… Système de paiements caractérisé par des échanges bilatéraux effectués …
… l'autre à l'égard de fonds. Pour le SACR, il signifie le paiement des soldes de compensation. … Règlement …
… Mécanisme des systèmes de paiement où les participants d’une catégorie font appel aux …
… Paiement accompagné d’un versement papier (talon de …
… données électroniques que le payeur remet à son IF avec le paiement, et qui devient un effet de crédit représentant de …
… des systèmes de compensation et de règlement des paiements et des garanties. … PIMF …
… ou qui, pour des raisons d'affaires, accède au système de paiement de base par une convention de mandataire (c.-à-d. …