Résultats de la recherche
… de modernisation a été façonné par les échanges, les consultations et la collaboration avec les institutions … le cadre de groupes de travail, de réunions de comité, de consultation et de discussions générales. Pour faire … Le CCM joue un rôle déterminant dans ce processus de consultation et de mobilisation. Les représentants au comité …
… Le 20 juin marque la fin de la consultation publique menée par Paiements Canada au sujet de … du Canada. Après avoir mené plus tôt cette année de vastes consultations auprès d’intervenants, d’institutions … a publié la Vision afin d’en valider les conclusions. Cette consultation publique a fait ressortir de nouveaux facteurs …
… out who's eligible to be a member of Payments Canada. Those membership provisions in our legislation haven't changed in … changes to our legal framework, we'll determine if a consultation is needed. So it could be public, it could be targeted. Following this consultation, if there are by-law changes, we have to go …
… avec nos participants de manière informelle au moyen d’une consultation régulière et de manière officielle par … la Loi canadienne sur les paiements . Il sert de forum de consultation et de mise à contribution pour les membres de …
… Plus tôt cette année, Paiements Canada a mené une consultation publique sur les modifications proposées à la … groupes concernés. Les réponses reçues dans le cadre de la consultation ont confirmé le soutien à l’égard des … en collaboration avec les membres et les intervenants. La consultation publique joue un rôle essentiel dans …
… sont nommés par le Conseil d'administration de l'ACP , en consultation avec le ministre des Finances. Les nouveaux …