Résultats de la recherche
Les paiements modernes pour les petites entreprises : une bonne affaire, tout simplement, dit Square
… carte, les entreprises doivent d’abord remplir de nombreux formulaires et se soumettre à des vérifications des …
… et les options de recours pour le consommateur, des formulaires simplifiés et souples pour les ententes de DPA, des modèles de formulaires d'annulation et des exigences en matière de …
… au dossier. À cette fin, il est possible d’utiliser le formulaire d’annulation proposé dans la Règle H1, mais ce …
… dans l’onglet 1 (Participants directs) de l’ébauche de formulaire sur les outils globaux de surveillance des …