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Résultats de la recherche

Opération d'échange de règlement (OER)
Système automatisé de compensation et de règlement
Interprétation
… Règle 1 …
Commencement
… Règle 4 …
Dispositions générales
… Règle 2 …
Accès
… Règle 3 …
Points de contact
… Règle 5 …
Transmission des paiements
… Règle 6 …
Fin du cycle de traitement des paiements
… Règle 9 …
Irrévocabilité et retour
… Règle 10 …