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… implications du passage au véritable modèle de risque de règlement brut en temps réel afin de mieux comprendre les … de l’héritage du STPGV pour passer à un système de règlement en temps réel moderne, rapide, souple et sûr. Le …
… Système qui : (i) comprend au moins la compensation et le règlement, où le règlement s’effectue en fonds de la banque centrale, et (ii) …
… d’affaires, pour offrir une valeur ajoutée et établir des règles communes de conformité réglementaire et de gestion …
… interne; validations à l’aune des normes de paiement et des règles internes; téléversement de guides, téléchargement de …
… cas, de confirmation des ordres de paiement avant le règlement, qui peut comprendre la mise en compensation des … et l’établissement des positions finales pour le règlement. Aux fins du SACR, la compensation désigne la …
… de l’infrastructure nationale de compensation et de règlement des paiements du Canada, Paiements Canada envisage … les systèmes de paiement du Canada ainsi que les règlements, les règles et les normes qui y sont associés et qui permettent …
… Système de règlement qui apparie des opérations finales et irrévocables … RTBR pour les utilisateurs. Comme système RND, le règlement est retardé pour permettre la mise au net des …
… renforcer les capacités du PTR ainsi que les politiques et règles que les participants seront tenus de respecter. Voici …
… aux exigences de gestion des risques énoncées dans les règlements de celle-ci et supervisés par la Banque du …