Structure de paiement qui, comme groupe, revêt une importance cruciale pour l’économie mais où un choc ou une perturbation, selon toute probabilité, aurait un impact limité sur les consommateurs et les entreprises, présenterait un risque limité de contagion, et serait moins susceptible de se répercuter sur le système financier et l’économie du Canada.
La technologie, les règles et les processus fondamentaux nécessaires à tout système de paiement.
Les paiements sont acheminés, compensés et réglés par un même système central, où ils sont acheminés et validés par une institution centrale.
Système de paiements caractérisé par des échanges bilatéraux effectués en dehors d’un système central, et l’entrée distincte des totaux de lots dans le système de compensation aux fins du règlement.
Structures de paiement où un choc, une perturbation ou une faillite pourrait avoir des répercussions généralisées sur le système financier et l’économie.
Structures de paiement pour la compensation et le règlement des obligations de paiement lorsqu’un choc, une perturbation ou une faillite du système risque de porter atteinte, à l’échelle nationale, à la capacité des consommateurs et des entreprises d’effectuer leurs paiements et de miner ainsi la confiance dans le système de paiement de façon plus générale.
Les systèmes de Règlement avant échange font appel à des mécanismes qui obligent les participants à régler les totaux de lots des fichiers avant que les fichiers mêmes puissent être échangés.
Les paiements sont échangés, compensés et réglés par de multiples systèmes de point à point, où ils sont acheminés et validés par les participants.