Système de règlement net différé. Système qui effectue le règlement des obligations ou des transferts entre ou parmi des contreparties, en mode net, à une date ultérieure.
Système de règlement brut en temps réel, où chaque paiement est réglé individuellement dès la présentation de l’instruction de transfert et son acceptation pour règlement.
Un RTBR qui utilise une file d’attente centrale pour effectuer rapidement la mise au net des obligations entre participants, afin de diminuer la garantie requise pour le règlement de chaque opération, par rapport à ce qui serait nécessaire si chaque opération était réglée en temps réel.
Système d’entrée de totaux de lots servant à entrer des totaux de lots pour les opérations échangées par les adhérents participants de Paiements Canada. Le SACR calcule les positions nettes multilatérales pour établir les soldes dus entre participants; il comprend des règles et des normes régissant la façon dont les paiements doivent s’effectuer entre adhérents.
L’Espace unique de paiements en euros (SEPA) est une initiative d’intégration des paiements de l’Union européenne pour la simplification des virements bancaires en euros.
Le total des montants nets dus à un membre ou par lui après la compensation.
Les Systèmes de paiement de détail accéléré sont des systèmes de paiement de détail intégrés dans les systèmes de paiement de base, qui font intervenir directement la banque centrale (dans les processus de compensation ou de règlement), et dont l’objet est d’échanger et de compenser des effets et de donner accès aux fonds aux bénéficiaires dans de courts délais.
Système de paiements de grande valeur; ensemble d’instruments et de procédures qui facilitent les transferts irrévocables de paiements de grande valeur entre IF
Système de paiement de grande valeur.
Système de transfert de paiements de grande valeur; système de virements électroniques qui facilite le transfert de fonds entre institutions financières participantes, en temps réel, avec irrévocabilité et certitude de règlement. Le STPGV a été remplacé par Lynx en 2021.
Les réseaux, processus, arrangements, règles, normes, protocoles, conventions et technologies qui facilitent le transfert de valeur monétaire entre particuliers.
An entity that controls the functioning of a system including its operating rules, policies and infrastructure. The entity may perform some or all of the functions or rely on a third party to perform some functions.