Glossaire

Système de base à utilisations multiples

Système de paiement de base qui a à la fois des fonctions de SPGV et de système de paiement de détail.

Système de compensation et de règlement

Le mécanisme et les procédures qui permettent aux institutions financières de calculer combien elles se doivent les unes aux autres par suite des opérations effectuées par leurs clients et de s’acquitter de ces obligations.

Système de détail de lots décentralisé

Système de paiement caractérisé par des échanges bilatéraux effectués en dehors d'un système central, et l'entrée séparée des totaux de lots dans un système de compensation distinct.

Système de paiement

Toutes les structures de paiement qui facilitent le transfert de valeur monétaire entre banques.

Système de paiement de base

Système qui : (i) comprend au moins la compensation et le règlement, où le règlement s’effectue en fonds de la banque centrale, et (ii) joue un rôle central dans l’efficience et la stabilité du système financier et l’économie.

Système national de paiement de détail

Structure de paiement qui, comme groupe, revêt une importance cruciale pour l’économie mais où un choc ou une perturbation, selon toute probabilité, aurait un impact limité sur les consommateurs et les entreprises, présenterait un risque limité de contagion, et serait moins susceptible de se répercuter sur le système financier et l’économie du Canada.

Système ou infrastructure de paiement de base

La technologie, les règles et les processus fondamentaux nécessaires à tout système de paiement.

Systèmes centralisés

Les paiements sont acheminés, compensés et réglés par un même système central, où ils sont acheminés et validés par une institution centrale.

Systèmes d’entrée de totaux de lots

Système de paiements caractérisé par des échanges bilatéraux effectués en dehors d’un système central, et l’entrée distincte des totaux de lots dans le système de compensation aux fins du règlement.

Systèmes de paiement d’importance systémique (SPIS)

Structures de paiement où un choc, une perturbation ou une faillite pourrait avoir des répercussions généralisées sur le système financier et l’économie.

Systèmes de paiement importants

Structures de paiement pour la compensation et le règlement des obligations de paiement lorsqu’un choc, une perturbation ou une faillite du système risque de porter atteinte, à l’échelle nationale, à la capacité des consommateurs et des entreprises d’effectuer leurs paiements et de miner ainsi la confiance dans le système de paiement de façon plus générale.

Systèmes de règlement avant échange (RAE)

Les systèmes de Règlement avant échange font appel à des mécanismes qui obligent les participants à régler les totaux de lots des fichiers avant que les fichiers mêmes puissent être échangés.