Le système de paiement de détail par lots du Canada, composé du Système automatisé de compensation et de règlement (SACR) et de l’application d’Échange en bloc d’effets U.S. (EBUS), assure la compensation et le règlement de la vaste majorité des paiements au pays (papier ou électroniques; débités d’un compte en dollars canadiens ou américains dans une institution financière domiciliée au Canada). Les membres s’y connectent directement ou indirectement via le RSA (réseau de services de l’Association canadienne des paiements).

Le SACR et l’EBUS traitent quotidiennement 99 % du volume des transactions et 13 % de la valeur totale compensée par l’ensemble de nos systèmes.

Le SACR et l’EBUS reçoivent le volume et la valeur des effets de paiement échangés entre les participants et calculent leurs soldes nets respectifs.

Les règles et les normes décrivent en détail la manière dont l’échange, la compensation et le règlement des paiements de détail doivent être effectués.

Certaines institutions financières participantes, qu’on appelle les « adhérents », interviennent directement dans le SACR en s’occupant de la compensation et du règlement des paiements pour leurs propres clients, ainsi que pour les clients qui ont des comptes dans d’autres institutions financières, appelées les « sous-adhérents ». Les adhérents doivent avoir un compte de règlement à la Banque du Canada. Au début de chaque jour ouvrable, les comptes de règlement sont soldés à zéro par des virements (créditeurs ou débiteurs) avec la Banque du Canada.

 Actualisation de système

En août 2020, Paiements Canada a modifié le Règlement administratif no 3 – Instruments de paiement et système automatisé de compensation et de règlement. Cette modification a supprimé l’exigence d’un volume de 0,5 % pour la participation directe au système de paiements de détail. En outre, Paiements Canada a également modifié la Règle D1 du SACR – Exigences pour les adhérents/adhérents-correspondants de groupe/représentants. Les modifications au présent Règlement administratif et à la Règle permettent aux institutions financières membres de Paiements Canada de demander le statut d’adhérent, ce qui signifie qu’une institution financière membre aurait un accès direct au système de Paiements Canada et n’aurait pas à compter sur une autre institution financière pour compenser et régler ses transactions.

En juin 2022, Peoples Trust Company (PTC) est devenue le premier nouvel adhérent sur le SACR dans l'histoire du système. Visionnez Grant McKenzie, PDG de PTC, discuter du processus.

Compensation et règlement dans le système de lots de détail

Le système de lots de détail compense les paiements papier et électroniques.

* Dollars canadiens seulement.

Compensation de chèques

Quand un chèque est déposé à la succursale d’une institution financière, il aboutit au centre de données régional, habituellement le soir même, où il est compensé avant d’être envoyé au centre de données de l’institution financière dont relève l’émetteur du chèque.

En fin de journée, chaque adhérent entre dans le système de détail le nombre et la valeur totale des chèques qu’il doit envoyer à chacun des autres adhérents. Pour optimiser la circulation des chèques, plusieurs échanges sont prévus chaque soir à six carrefours régionaux : Halifax, Montréal, Toronto, Winnipeg, Calgary et Vancouver.

Pour les chèques déposés par numérisation, une photo est prise à l’aide d’un service de dépôt à distance, par exemple une application mobile fournie par une institution à cet effet.

La compensation des chèques se fait habituellement le même jour que leur dépôt, ou le lendemain, s’ils sont déposés en fin de journée ou si les équipements automatisés ne peuvent les traiter. D’ailleurs, les chèques déposés le samedi ne sont pas compensés avant le lundi soir suivant.

La plupart du temps, la décision d’autoriser ou non le paiement doit être prise le jour ouvrable suivant. Si le chèque n’est pas honoré, il est retourné à la succursale qui en a accepté le dépôt.

Compensation de paiements électroniques

Dans les processus d’échange et de compensation de paiements électroniques, aucun effet matériel n’est échangé.

Les adhérents classent et ordonnent les paiements par catégories et par institutions destinataires. Chaque adhérent indique le volume et la valeur totale des transactions dont il est le créditeur. Ces chiffres sont combinés avec les totaux des chèques et des autres effets de paiement papier pour déterminer le solde net porté au crédit et au débit de chaque adhérent, de sorte que la Banque du Canada puisse effectuer le règlement de ses livres le matin suivant. Le règlement des paiements de l’EBUS est plutôt effectué par les banques correspondantes de New York.

Voici les catégories de paiements électroniques :

• les débits par transfert automatisé de fonds (les débits préautorisés);
• les crédits par TAF (surtout des dépôts directs);
• les transferts électroniques de fonds (transactions au point de vente);

Pour en savoir plus sur les procédures et les horaires associés aux différentes catégories de paiements électroniques, voir les règles du système de paiements de détail par lots.

Horaire de fermeture des systèmes